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Marques déposées par Bernard FRAISSE
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FARETEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FARETEC
Bernard FRAISSE

Numéro de dépôt :
3561367
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2018
FARETEC de Bernard FRAISSE

Présentation de la marque FARETEC

Déposée le 10 mars 2008 par Bernard FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FARETEC »

Le déposant est Bernard FRAISSE domicilié(e) Les Chanalets,26500 BOURG LÈS VALENCE - 26500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABRE & Associés domicilié(e) 84 rue de La Part-Dieu,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARETEC est expirée depuis le 10 mars 2018.

Bernard FRAISSE a également déposé les autres marques suivantes : INOTECH , FARLANE


Bernard FRAISSE - Les Chanalets,26500 BOURG LÈS VALENCE - 26500 - France


Cabinet FABRE & Associés - 84 rue de La Part-Dieu,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 3 septembre 2010 - Renonciation partielle n°531408 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03

Tous produits et articles se rapportant à l'hygiène etou à la beauté du corps à savoir savons, crèmes cosmétiques, lotions cosmétiques, cosmétiques en aérosols, soins (produits cosmétiques), cosmétiques sous forme de sticks ; huiles essentielles ; parfums.

Produits pharmaceutiques, hygiéniques et vétérinaires, produits diététiques à usage médical, désinfectants ;

Tous produits et articles se rapportant à l'alimentation humaine, compléments alimentaires et nutritionnels, sous toutes formes de conditionnement (aérosols, flacons, tubes), à savoir. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – compléments alimentaires et nutritionnels à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.